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CNDS 2017

Le CDOS vous propose un accompagnement sur la campagne du CNDS 2017 pour la constitution des dossiers de demande de subvention.

Si vous connaissez des difficultés ou que certains points nécessitent des précisions, vous pouvez appeler le 01 60 78 27 58.
Nous pouvons également vous accueillir sur rendez-vous.

Nous vous recommandons d'anticiper la date limite de retour des dossiers (14mars), en préparant votre demande de façon à pouvoir apporter des améliorations si nécessaire avant les derniers jours précédant cette date


Campagne 2017

Note de synthèse de la campagne en Essonne rédigée pour la commission territoriale du 13 juin 2017


Pour la présentation de la campagne 2017, cliquez ICI


Les dossiers peuvent être remplis:

*prioritairement via le logiciel E-subvention,

APRES CREATION DU COMPTE ASSOCIATION, ou connexion avec un compte déjà existant, se connecter dans "demande de subvention auprès d'une administration de l'Etat",
cocher "j'accepte les conditions générales...",

dans le champ "recherche de subvention" entrer le code*1608* pour toute demande CIAPS ou AAP (Appel à projet spécifique), ou code*1607* pour toute demande concernant l'emploi, ces codes correspondent à LA PROCEDURE DE DEMANDE DEMATERIALISEE POUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE (attention, ne pas utiliser la session de la région Ile de France ou d'un autre département)
enfin en bout de ligne "CNDS - Part territoriale 2017 - DDCS_91", cliquer sur "détails" puis "sélection",

Après avoir cliqué sur "commencer", vous débutez la saisie.


* il est possible de remplir le dossier CERFA (+ projet associatif, voir ci-dessous)
pour ensuite effectuer des "copier/coller" sur E-subvention. Les rubriques à renseigner sont en effet les mêmes.


Quel que soit le mode de dépôt de votre dossier, celui-ci devra contenir:

- une partie identification administrative de l'association avec pièces à joindre (cerfa 12156*03),
- les budgets, prévisionnel général 2017 de l'association, et décomposé pour chaque action,
- les bilans des actions subventionnées en 2016 (document ci-dessous à télécharger et remplir)
- les actions détaillées
et à transmettre sous forme de pièces jointes (format pdf):
- le projet associatif - projet de développement pluriannuel, à produire si celui débuté en 2013 est arrivé à échéance, a été modifié, ou pour une première demande (voir modèle ci-dessous)
- un RIB,
- l'attestation sur l'honneur qui valide le dossier, à transmettre également par courrier.



-> le seuil minimal de demande pour une association est de 1 500 € (1 000€ pour les sections de clubs omnisports)


-> REPARTITION DES DISCIPLINES PAR CONSEILLER DE LA DDCS (ici)


ATTENTION : VALIDATION DES DOSSIERS POUR LE 26 MARS 2017


INFORMATION COMITES:
pour faciliter l'instruction des dossiers, les comités départementaux doivent être destinataires des demandes de leurs clubs respectifs, de façon à obtenir une visibilité sur les projets et leur contenu, l'application E-subvention ne disposant pas de mode "instructeur".
Les clubs envoient donc une demande à la DDCS par e-subvention, et une copie (document pdf généré en fin de saisie e-subvention) à leur comité départemental.
Les comités envoient eux une demande à la DDCS par e-subvention, et une copie (document pdf généré en fin de saisie e-subvention) au CDOS (essonne@franceolympique.com) et à leur ligue régionale.



DOCUMENTS ET PIECES NECESSAIRES POUR LES DEMANDES DE SUBVENTION CNDS 2017

Pour télécharger les documents CNDS : clic droit, enregistrer la cible sous...

- Le dossier de demande de subvention Cerfa 12156*03, peut être complété par voie informatique) . Il contient les fiches de présentation de votre association, les fiches actions (2 ou 4 selon votre cas: club ou CD) et les fiches bilan actions 2016

- Fiches justificatives pour compte-rendus d'actions 2016 :
remplir un bloc de 4 pages par action subventionnée en 2016

- Modèle de présentation du projet associatif de développement (pluriannuel, à fournir obligatoirement, sauf si déjà déposé lors des campagnes 2013 à 2016)


Précision relative au nombre d'actions déposées:
regrouper le plus possible les actions par objectifs transversaux, de façon à parvenir au total à 2 actions par club et 4 par comité. Vous avez ainsi la possibilité de regrouper les demandes de financement (la structuration de ce document n'est qu'indicative). En outre vous pouvez déposer des demandes sur appels à projets: "J'apprends à nager", "Héritage 2024", Sport-santé et Emploi.

- 2 documents utiles à la rédaction de votre projet associatif:
Ecrire son projet associatif
Vade-mecum pour la présentation d'un projet associatif



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Dimanche 10 septembre - Port Sud Breuillet



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N°2 - Juillet 2017

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